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Editeur du site
CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX, société anonyme au capital social de 3 487 500 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de BORDEAUX sous le numéro 342 012 390 dont le siège social est situé 162 quai de Brazza, 33072 BORDEAUX (France).
Directeur de la publication : M. Thomas GAILLY
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 88 342 012 390
Adresse e-mail : info@catamarans-lagoon.com
Téléphone : +33 (0)5 57 80 85 50
Hébergeur du site
OCEANET TECHNOLOGY, société par actions simplifiée au capital social de 1 596 000 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTES sous le numéro 408 893 063, dont le siège social est situé 2 impasse Joséphine Baker, 44800 SAINT-HERBLAIN (France).
Téléphone : +33 (0)2 28 03 78 78
Développeur du site
LA HAUTE SOCIETE, société par actions simplifiée au capital social de 40 000 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE sous le numéro 482 473 550, dont le siège social est situé 16 bis rue Irvoy, 38000 GRENOBLE (France).
Site web : https://www.lahautesociete.com
Article 1 - Objet du site de CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX
Le présent site appartient à CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX et est consacré aux produits de la marque LAGOON. Il a pour vocation de :
- Présenter la gamme des produits et services de marque LAGOON ;
- Informer sur les événements et salons nautiques qui les concernent ;
- Présenter le réseau de distributeurs de ces produits et services dans le monde entier.
Article 2 - Limitation de responsabilités
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Article 3 - Sécurité
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Article 4 - Limite de responsabilité de CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX
4.1 – Limite de responsabilité
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Le site propose une présentation générale de la gamme, des produits et services de CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX. En conséquence, CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX ne sera pas responsable de toute inexactitude et/ou omission d'une ou plusieurs informations mises en ligne sur ce site.
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Pour obtenir des informations précises et actualisées notamment sur les tarifs, disponibilités, caractéristiques, contenu et variantes des différents produits et services figurant sur ce site, nous vous recommandons de vous renseigner auprès du concessionnaire de votre choix.
En effet, CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX a confié la distribution de ses produits et services à un réseau de concessionnaires, commerçants indépendants, seuls habilités à fournir des informations précises et actuelles sur les caractéristiques et les tarifs des produits et services qu'ils commercialisent.
CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX mène une politique de développement permanent des produits et services de son réseau et se réserve le droit de modifier, sans préavis ni information publique, les informations y afférentes, et notamment celles relatives aux caractéristiques et aux prix des produits présentés, sans que cela puisse engager sa responsabilité.
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4.2 – Limite de responsabilité sur les prix
Les prix figurant sur le site sont donnés à titre indicatif, en vigueur à la date de la dernière mise à jour des différentes pages du site. Il s'agit de prix publics indicatifs, susceptibles d'évoluer à tout moment et sans préavis.
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Pour obtenir des informations précises et actualisées, notamment sur les tarifs, disponibilités et caractéristiques, nous vous recommandons de vous rapprocher du concessionnaire de votre choix.
En effet, les concessionnaires de notre réseau définissent de manière indépendante les prix des produits et services qu'ils commercialisent.
Par ailleurs, tous les produits et services figurant sur ce site ne sont pas nécessairement disponibles chez tous nos concessionnaires. Nous vous recommandons de vous rapprocher de l’un d’eux pour connaître les disponibilités des produits et services présentés. La sélection d’un produit et/ou service sur le présent site ne vaut en aucun cas réservation pour une éventuelle commande. Les réservations ne peuvent se faire qu'auprès du concessionnaire de votre choix.
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Article 5 - Propriété intellectuelle
5.1 – Droits d'auteur
Le présent site est une œuvre dont CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX est l'auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La conception et la réalisation du présent site ont été effectuées par la société LA HAUTE SOCIETE. Les textes, photographies, animations, dessins, sons et autres œuvres sont la propriété exclusive de CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX.
Toute reproduction, directe ou indirecte, provisoire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie, ainsi que toute représentation, utilisation ou modification, même partielle, du présent site sont interdites. Ces faits constituent le délit de contrefaçon, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L 716-10).
5.2 – Droits sur les marques
Les marques nominative et semi-figurative LAGOON ont été déposées par CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX et sont sa propriété exclusive.
La reproduction, l'utilisation, l'imitation, l'apposition, la suppression ou la modification de ces marques sans l'autorisation préalable de CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX ou de leurs titulaires constitue le délit de contrefaçon puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L 716-10).
5.3 Copyright - Crédits photos
L’ensemble des photographies, vidéos, plans, textes, communiqués de presse, et toute autre documentation, logos, logiciels et ou tout autre développement informatique (ci-après dénommés les « Visuels »), disponibles sur l’ensemble du présent site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques, etc.) appartenant à CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX – Etablissement LAGOON ou à des tiers lui ayant concédé une licence d’utilisation.
La navigation sur le présent site ne saurait en aucun cas être interprétée comme une cession des droits de propriété intellectuelle sur les Visuels.
L’utilisation, la reproduction et/ou la représentation, intégrale ou partielle, de tout Visuel, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon, réprimée par le Code de la propriété intellectuelle et expose l’internaute à des poursuites civiles et/ou pénales.
Pour toute question relative à ce qui est exposé ci-dessus, nous recommandons à l’internaute de se rapprocher de CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX – Etablissement LAGOON à l’adresse suivante : info@catamarans-lagoon.com
Principaux crédits :
- Nicolas Claris
- Gilles Martin Raget
Article 6 - Lien hypertexte et référencement
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Article 8 - Loi applicable
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